Lancement de notre e-Débat

Durant toute la semaine, blogdroiteuropéen publiera chaque jour des posts pour commencer à débattre avec vous sur Les enjeux de l’Open Access (OA) pour les chercheurs en droit. Le programme durant cette semaine internationale de l’Open Access ( 24-30 Octobre 2016) Cliquez dessus pour l’agrandir Comment débattre? Chaque post a été conçu pour susciter vos réactions. Alors n’hésitez pas à: laisser vos commentaires dans les … Continuer de lire Lancement de notre e-Débat

Le subtil équilibre entre gratuité et accès libre, Interview Mme Bernault part. 3

Dans cette partie d’interview, Mme Bernault évoque les conséquences de l’open access : Comment identifier une œuvre en open access, car il est parfois incomplet, notamment en accès gratuit sans possibilités de réutilisation. Cette différenciation à une utilité pour le droit d’auteur mais aussi pour faciliter l’open access. Comment peut-on rendre compatible gratuité de l’œuvre et la rémunération de l’auteur ? La rémunération est différenciée selon … Continuer de lire Le subtil équilibre entre gratuité et accès libre, Interview Mme Bernault part. 3

Licences Creatives Commons, tiré à part numérique et Open access, Interview Mme Bernault part. 2

Le professeur de droit  Carine Bernault de l’Université de Nantes nous éclaire sur certains moyens utilisés pour développer l’open access : Un des moyens de la mise en œuvre de l’open access est par les Licences Creatives Commons. Ce type de licence a l’avantage d’avoir six formes correspondant aux différents souhaits de l’auteur. Toutefois, il est possible de citer les licences à réciprocité et les … Continuer de lire Licences Creatives Commons, tiré à part numérique et Open access, Interview Mme Bernault part. 2

L’Open access: définition et enjeux, Interview Mme Bernault part. 1

Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de l’accès libre aux articles scientifiques, notamment lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. L’objectif est de favoriser ainsi le partage des connaissances. Une telle évolution implique un changement des rapports entre les auteurs de ces œuvres et leurs éditeurs. Le droit d’auteur occupe donc une place centrale en la … Continuer de lire L’Open access: définition et enjeux, Interview Mme Bernault part. 1

Les nouveautés du mois: E-debat open access et Note d’actualité de droit de la concurrence de l’UE

Au mois de septembre, nous vous avons proposé deux nouvelles rubriques: Côté Thèse et l’ouverture d’une section de Droit international privé et européen. Au mois d’octobre, nous lançons notre premier E-débat et notre première Note d’Actualité de Droit de la Concurrence de l’UE (NADCUE). I- E-débat sur Les enjeux de l’open access pour les chercheurs en droit Le 28 septembre 2016, le Sénat a définitivement … Continuer de lire Les nouveautés du mois: E-debat open access et Note d’actualité de droit de la concurrence de l’UE

E-debate on Open Access – Issues and stakes for legal academics. Call for contributions on the situation in Europe and beyond

Article 30 of the French draft law on the « digital Republic » allows researchers who have published their work to make the publication available for free after a one-year period (provided the research was half funded by public money). In light of this development, blogdroiteuropeen is launching its first e-debate for the academic year 2016-17. The e-debate will focus on the issues and stakes of open access publishing … Continuer de lire E-debate on Open Access – Issues and stakes for legal academics. Call for contributions on the situation in Europe and beyond

E-débat sur les enjeux de l’open access pour les chercheurs en droit: Appel à contribution états des lieux en Europe et au-delà

L’article 30 de loi française dite République numérique permet aux auteurs de mettre à disposition gratuitement un écrit scientifique issu d’une activité de recherche financée par moitié par des fonds publics à l’issue d’un délai d’embargo de 12 mois. L’adoption de cette disposition amène blogdroiteuropeen a ouvrir son premier e-débat sur « les enjeux de l’open access pour le chercheur en droit » durant l’année universitaire 2016-2017.  … Continuer de lire E-débat sur les enjeux de l’open access pour les chercheurs en droit: Appel à contribution états des lieux en Europe et au-delà