Auteur : nicolasbremand

Côté Jeune Recherche, Côté thèse, Droit de l'environnement

Les mesures de protection de l’environnement et les aides d’État, Olivier Peiffert – Part. 1

Dans cette première partie d’interview, le Maître de conférences Olivier Peiffert évoque le choix de son sujet de thèse : « le rôle des aides d’État dans la politique environnementale ». Puis, il expose ses recherches, notamment celles relatives à l’effet direct. Le droit subjectif est-il une condition de l’effet direct ?     Pour aller plus loin :   CV d’Olivier Peiffert Sa thèse : « L’application … Continuer de lire Les mesures de protection de l’environnement et les aides d’État, Olivier Peiffert – Part. 1

nicolasbremandLaisser un commentaire
Côté Prof, Ressources pour chercheurs en droit, UEM

Le renvoi préjudiciel et le juge national, Sébastien Adalid, Part. 6

Dans cette sixième interview, le professeur Sébastien Adalid nous explique que le renvoi préjudiciel constitue un lien de compréhension mutuelle et de pédagogie entre les juges nationaux et de l’Union européenne. L’obligation de renvoi préjudiciel laisse une marge de manœuvre aux juges nationaux sur l’opportunité d’une question préjudicielle tout en imposant une obligation de motivation.     Pour aller plus loin : La BCE et … Continuer de lire Le renvoi préjudiciel et le juge national, Sébastien Adalid, Part. 6

nicolasbremandLaisser un commentaire
Actualités, Appels à contributions

« La coopération opérationnelle en droit pénal de l’Union européenne », 1 février 2019, Université de Nantes

L’élaboration d’une politique européenne en matière pénale se manifeste aujourd’hui non seulement par l’adoption d’instruments d’harmonisation, notamment avec l’accomplissement du projet de standards minimaux dans la procédure pénale, mais aussi par la mise en place d’instruments permettant une coopération opérationnelle entre autorités nationales compétentes. Ce volet opérationnel apparaît en effet comme le pendant nécessaire de l’établissement de normes communes afin de faciliter leur mise en … Continuer de lire « La coopération opérationnelle en droit pénal de l’Union européenne », 1 février 2019, Université de Nantes

nicolasbremand1 commentaire
Côté Prof, UEM

La directive Service, Sébastien Adalid, Part. 5

Dans cette cinquième interview, le professeur Sébastien Adalid nous explique que la directive Service a été décevante dès son adoption, car elle fut amputée de ses apports majeurs. Son champ d’application fut grandement réduit. De plus, elle ne s’applique pas à toutes les professions réglementées. Il faut d’ailleurs distinguer professions réglementées et soumises à réglementation.     Pour aller plus loin : CJUE, 1 octobre … Continuer de lire La directive Service, Sébastien Adalid, Part. 5

nicolasbremandLaisser un commentaire
Côté Prof, Ressources pour chercheurs en droit, UEM

La BCE et son environnement, Sébastien Adalid, Part. 4

Dans cette quatrième interview, le professeur Sébastien Adalid nous explique l’impact de l’Union bancaire au regard de son évolution majeure et du mécanisme de supervision. Le rôle de la BCE dans la coordination des politiques économiques et budgétaires est triple : formel, intellectuel et officieux. Enfin, il évoque les réformes envisagées pour la zone euro qui ne doivent plus intégrer en dépolitisant.     Pour … Continuer de lire La BCE et son environnement, Sébastien Adalid, Part. 4

nicolasbremandLaisser un commentaire
Côté Prof, Ressources pour chercheurs en droit, UEM

Les ambivalences de l’Eurosystème, Sébastien Adalid, Part. 3

Dans cette troisième interview, le professeur Sébastien Adalid nous explique les causes et les conséquences du lien de proximité entre les autorités publiques et les acteurs du secteur. La technicité de l’Eurosytème l’impacte et façonne ses spécificités. Comment rendre efficace ce système complexe ? Enfin, il nous explique le pouvoir hiérarchique de la BCE sur les banques centrales nationales qui demeure plus quotidien que politique. … Continuer de lire Les ambivalences de l’Eurosystème, Sébastien Adalid, Part. 3

nicolasbremandLaisser un commentaire
Côté Prof, Interviews, UEM

L’Eurosystème et les limites de l’intégration verticale, Sébastien Adalid, Part. 2

Dans cette deuxième interview, le professeur Sébastien Adalid nous explique la part de détachement de l’Eurosystème du cadre général de l’Union. La monnaie unique et la stabilité des prix favorisent les échanges économiques et les investissements permettant ainsi de créer un grand marché unique. Le développement du système de paiement TARGET 2 et SEPA contribue également à créer un grand marché. Il nous explique que … Continuer de lire L’Eurosystème et les limites de l’intégration verticale, Sébastien Adalid, Part. 2

nicolasbremandLaisser un commentaire
Côté Prof, Interviews, Ressources pour chercheurs en droit, UEM

La BCE et l’Eurosystème, Sébastien Adalid, Part. 1

Dans cette première partie d’interview le professeur Sébastien Adalid évoque notamment l’imbrication entre la Banque centrale européenne et l’Eurosytème. Il est ainsi impossible de les aborder individuellement.     Pour aller plus loin :   CV de Sébastien Adalid Sa thèse : « la BCE et l’Eurosystème : exemple d’intégration verticale »   Continuer de lire La BCE et l’Eurosystème, Sébastien Adalid, Part. 1

nicolasbremandLaisser un commentaire
Comptes rendus de Conférences

CR Séminaire doctoral, « Circuler en et hors Europe », lundi 27 novembre 2017, MSH de Nantes

Dans le cadre d’un cycle de séminaires doctoraux, j’ai organisé le 27 novembre 2017 avec le réseau Alliance Europa et le professeur Albrecht Sonntag un séminaire « Circuler en et hors Europe » qui est constitué d’un atelier blogging le matin et d’un atelier doctoral relatif à la circulation des personnes l’après-midi. La matinée, on s’intéressa à la rédaction d’articles de blogs . En effet, le blogging … Continuer de lire CR Séminaire doctoral, « Circuler en et hors Europe », lundi 27 novembre 2017, MSH de Nantes

nicolasbremandLaisser un commentaire
Appels à contributions

10ème Édition des Ateliers doctoraux : « Le juge national et l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice », Aix-en-Provence, 31 mai et 1 juin 2018

Le réseau universitaire européen « Droit de l’espace de liberté sécurité et justice » (GDR CNRS n°3452), associant différents laboratoires et unités de recherche spécialisés en droit européen au sein des universités d’Aix-Marseille, Lyon, Paris-Nanterre, Bayonne-Pau et Toulouse 1 Capitole, organise la 10ème édition de ses Ateliers consacrés à l’étude de cet espace. Ces Ateliers seront organisés par le Centre d’études et de recherches internationales … Continuer de lire 10ème Édition des Ateliers doctoraux : « Le juge national et l’Espace de Liberté, de Sécurité et de Justice », Aix-en-Provence, 31 mai et 1 juin 2018

nicolasbremandLaisser un commentaire