L’actualité de la Politique de sécurité et de défense – Le Fonds européen de la défense : un tournant pour l’Union européenne ? Par Stéphane RODRIGUES

La troisième contribution publiée dans le cadre de notre Projet sur l’Actualité de la défense européenne est celle de Monsieur Stéphane Rodrigues, Maître de conférences en droit public à l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne sur Le Fonds européen de la défense : un tournant pour l’Union européenne ?.

Le Président de la Commission européenne Jean-Claude Juncker a fait de la défense une priorité de son premier mandat au sein de la Commission européenne. Il a affiché cette ambition à plusieurs reprises, comme lors de son discours sur l’état de l’Union en septembre 2016. Il avait alors affirmé que : « L’Europe doit s’affirmer davantage. Cela est particulièrement vrai pour notre politique de défense. L’Europe ne peut plus se permettre de dépendre de la puissance militaire d’autres pays ou de laisser la France défendre seule son honneur au Mali. Nous devons prendre en charge la protection de nos intérêts et de notre mode de vie européen ». De la même manière, la Commission avait publié en juin 2017 un « Document de réflexion sur l’avenir de la défense européenne » faisant donc de cette dernière l’un des vecteurs communs à la plupart des États membres pour relancer le projet européen, au lendemain de la décision du Royaume-Uni de se retirer de l’Union européenne. La réalisation concrète de cette ambition est le lancement du Fonds européen de défense.
L’objet de la contribution de Stéphane Rodrigues est de présenter ce fonds européen de défense tout en s’interrogeant sur les chances de succès d’un tel programme ambitieux.

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L’auteur de cette contribution, Monsieur Stéphane Rodrigues, est un spécialiste des questions de marché intérieur européen appliquées au secteur de la défense. Plusieurs de ses écrits ont abordé ces questions. On peut notamment citer les articles suivants :
– « La directive sur les marchés publics dans les domaines de la défense et de la sécurité. – Ou de l’art difficile de rentrer dans le rang (du marché intérieur) » : Europe 2009, étude 10.
– La transposition de la directive européenne sur les marchés publics de défense. A propos de la loi n°2011-702 du 22 juin 2011 et du décret n°2011-1104 du 14 septembre 2011 », avec Claudine Chardigny, in Bulletin juridique des contrats publics, n°79, 2011, pp. 407-413.
– « Le marché européen de la défense : entre coopération et harmonisation », in Nicolas Clinchamps et Pierre-Yves Monjal (dir.), L’autonomie stratégique de l’Union européenne. Perspectives, responsabilité, ambitions et limites de la défense européenne, collection Europe(s), Larcier, 2015, pp. 137-161.

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A relire aussi:

La contribution de Catherine Schneider sur La Politique de sécurité et de défense commune (PSDC) de sa naissance à sa renaissance : quelle portée exacte de sa récente relance ?

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