Dans le cadre de ses Doctoriales, organisées à la Maison Jean Monnet (Bazoches-sur-Guyonne) du 1er au 3 juin 2023, le Groupe de recherche sur l’Union européenne (GrUE), en partenariat avec le GIS Eurolab, la Maison Jean Monnet et le Service de recherche du Parlement européen, vous invite dès à présent à soumettre vos propositions de communication sur le thème « Les échelles de l’Europe ». Cet événement, conçu spécialement pour les doctorant.e.s et les jeunes chercheur.se.s, vise à interroger les rapports entre les … Continuer de lire Doctoriales Du 1er au 03 juin – Maison Jean Monnet – Bazoches-sur-Guyonne

Le Collège Juridique Franco-Roumain d’Études Européennes a le plaisir de vous transmettre l’appel à contributions de la 4ème édition de ses Doctoriales, qui auront lieu les 26 et 27 juin 2023 à la Faculté de Droit de l’Université de Bucarest. Les Doctoriales du Collège Juridique Franco-Roumain d’Études Européennes offrent un cadre d’échange entre les doctorants francophones en droit et les enseignants-chercheurs. Les doctorants y présentent … Continuer de lire Appel à contributions – Doctoriales Bucarest 26 et 27 juin 2023, deadline 10 mars

Pour information, les contributions pour le numéro 3 de la revue en ligne Amplitude du droit, éditée par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (Univ Rennes, CNRS, IODE, UMR 6262), sont à envoyer entre le 15 et le 31 mars 2023. Toutes les informations pour postuler – appel à contributions et consignes aux auteurs – sont disponibles sur le site de la revue à l’adresse suivante : https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/ Vous pouvez également retrouver cet … Continuer de lire Appel à contribution : Amplitude du droit deadline 31 mars

En tant que principe général multidimensionnel de l’ordre juridique de l’Union européenne, la proportionnalité joue un rôle clé dans le développement du droit pénal national et européen. Dès les premières étapes du processus d’intégration, la Cour de justice s’est constamment référée au principe de proportionnalité pour évaluer la compatibilité des choix nationaux en matière d’incrimination et de sanctions pénales avec les traités. Plus récemment, à … Continuer de lire Appel à contributions – colloque à Turin 11 et 12 mai 2023

Depuis les années 1990, le droit d’établissement des sociétés, au sein du marché intérieur, a connu une évolution sans précédent. En tant qu’opérateurs économiques, les sociétés devaient être les premières bénéficiaires de ce marché, mais leur circulation est restée longtemps entravée, faute d’un encadrement juridique satisfaisant à l’échelle de l’Union. Cette carence a été comblée dans un premier temps par l’activisme de la Cour de … Continuer de lire Colloque sur la circulation des sociétés en droit de l’Union européenne.