Blockchain et Smart Contracts, par Sjef van Erp et Martin Hanzl
Blockchain et Smart Contracts – Plus qu’une simple technologie ? La blockchain est un système dit de « registres distribués » (Digital Ledger Technology, « DLT »). Cela signifie d’abord que le registre, à savoir la base de données avec toutes les informations, se trouve non dans un ordinateur centralisé, qui enverrait des copies, mais qu’elle se retrouve dès l’origine entièrement dans de nombreux ordinateurs (les nodes, ou noeuds), qui permettent … Continuer de lire Blockchain et Smart Contracts, par Sjef van Erp et Martin Hanzl
Doctoriales Du 1er au 03 juin – Maison Jean Monnet – Bazoches-sur-Guyonne
Dans le cadre de ses Doctoriales, organisées à la Maison Jean Monnet (Bazoches-sur-Guyonne) du 1er au 3 juin 2023, le Groupe de recherche sur l’Union européenne (GrUE), en partenariat avec le GIS Eurolab, la Maison Jean Monnet et le Service de recherche du Parlement européen, vous invite dès à présent à soumettre vos propositions de communication sur le thème « Les échelles de l’Europe ». Cet événement, conçu spécialement pour les doctorant.e.s et les jeunes chercheur.se.s, vise à interroger les rapports entre les … Continuer de lire Doctoriales Du 1er au 03 juin – Maison Jean Monnet – Bazoches-sur-Guyonne
Appel à contributions – Doctoriales Bucarest 26 et 27 juin 2023, deadline 10 mars
Le Collège Juridique Franco-Roumain d’Études Européennes a le plaisir de vous transmettre l’appel à contributions de la 4ème édition de ses Doctoriales, qui auront lieu les 26 et 27 juin 2023 à la Faculté de Droit de l’Université de Bucarest. Les Doctoriales du Collège Juridique Franco-Roumain d’Études Européennes offrent un cadre d’échange entre les doctorants francophones en droit et les enseignants-chercheurs. Les doctorants y présentent … Continuer de lire Appel à contributions – Doctoriales Bucarest 26 et 27 juin 2023, deadline 10 mars
Appel à contribution : Amplitude du droit deadline 31 mars
Pour information, les contributions pour le numéro 3 de la revue en ligne Amplitude du droit, éditée par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (Univ Rennes, CNRS, IODE, UMR 6262), sont à envoyer entre le 15 et le 31 mars 2023. Toutes les informations pour postuler – appel à contributions et consignes aux auteurs – sont disponibles sur le site de la revue à l’adresse suivante : https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/ Vous pouvez également retrouver cet … Continuer de lire Appel à contribution : Amplitude du droit deadline 31 mars
Conférence de la FIDE France au Conseil d’Etat – 17 février 2023
le programme d’une conférence intitulée « La présence française à la Fédération internationale pour le droit européen(FIDE) » organisée par Mathieu Combet et le Professeur Stéphane de laRosa au Conseil d’Etat le 17 février prochain. La conférence se tiendra dans la salle de l’Assemblée générale du Conseil d’Etat, 1 place du Palais-Royal, 75100 Paris cedex 01 – métro « Palais Royal »Inscription libre (dans la limite des … Continuer de lire Conférence de la FIDE France au Conseil d’Etat – 17 février 2023
Appel à contributions – colloque à Turin 11 et 12 mai 2023
En tant que principe général multidimensionnel de l’ordre juridique de l’Union européenne, la proportionnalité joue un rôle clé dans le développement du droit pénal national et européen. Dès les premières étapes du processus d’intégration, la Cour de justice s’est constamment référée au principe de proportionnalité pour évaluer la compatibilité des choix nationaux en matière d’incrimination et de sanctions pénales avec les traités. Plus récemment, à … Continuer de lire Appel à contributions – colloque à Turin 11 et 12 mai 2023
Universités d’été du Mercantour – Septembre 2023
Les Universités internationales d’été du Mercantour sont organisées chaque année depuis 2008, au début du mois de septembre, par le CERIC et l’Association pour l’Enseignement et la Recherche en Relations Internationales (AerRI), avec le concours de la commune de Saint-Martin Vésubie. Les Universités sont ouvertes aux candidats inscrits en thèse de doctorat et aux docteurs ayant soutenu leur thèse depuis moins de deux ans. Elles … Continuer de lire Universités d’été du Mercantour – Septembre 2023
Colloque: « Le droit européen et l’autorité des jugements », Université de Nantes, 8 et 9 septembre 2023
Le laboratoire DCS de la Faculté de Droit et sciences politiques de l’Université de Nantes organise un colloque, qui se tiendra à Nantes les 8 et 9 septembre 2023. Celui-ci portera sur « Le droit européen et l’autorité des jugements ». Les propositions de communication (de 500 mots maximum) devront être envoyées à l’adresse confnantes2023@gmail.com. Elles pourront être formulées en français ou en anglais et pourront notamment porter sur … Continuer de lire Colloque: « Le droit européen et l’autorité des jugements », Université de Nantes, 8 et 9 septembre 2023
Séminaire de recherche
Le 8 février 2023, Arnaud van Waeyenberge et Roïla Mavrouli organisent, un séminaire de recherche intitulé « Actualité de la crise de l’État de droit en Europe » dans le cadre du projet MEDROI financé par l’ANR. Le séminaire aura lieu à l’Institut des Études Européennes de l’ULB, salle Geremek, Av. Franklin Roosevelt 39, 1050, Bruxelles. Voici le programme ci-dessous : SÉMINAIRE DE RECHERCHE Dans le cadre … Continuer de lire Séminaire de recherche
Colloque sur la circulation des sociétés en droit de l’Union européenne.
Depuis les années 1990, le droit d’établissement des sociétés, au sein du marché intérieur, a connu une évolution sans précédent. En tant qu’opérateurs économiques, les sociétés devaient être les premières bénéficiaires de ce marché, mais leur circulation est restée longtemps entravée, faute d’un encadrement juridique satisfaisant à l’échelle de l’Union. Cette carence a été comblée dans un premier temps par l’activisme de la Cour de … Continuer de lire Colloque sur la circulation des sociétés en droit de l’Union européenne.

