Dans de nombreux pays, des mesures ont été adoptées afin d’assurer le développement de l’accès libre aux articles scientifiques, notamment lorsqu’ils résultent de recherches financées par des fonds publics. L’objectif est de favoriser ainsi le partage des connaissances.
Une telle évolution implique un changement des rapports entre les auteurs de ces œuvres et leurs éditeurs. Le droit d’auteur occupe donc une place centrale en la matière, les modalités de son exploitation déterminant la possibilité de diffuser l’œuvre scientifique en open access.
Le professeur de droit Carine Bernault de l’Université de Nantes nous éclaire sur le particularisme de l’open access grâce à son ouvrage : « Open access et droit d’auteur ». Son souci constant de rendre simple un domaine qui peut paraître compliquer donne énormément d’intérêt à son œuvre.
Ainsi elle nous explique ce monde où règnent partage et respect du droit d’auteur :
- Mais qu’est-ce que l’open access ? Car derrière l’accès libre, il existe plusieurs réalités.
- Ces œuvres scientifiques libres d’accès et d’utilisation sont bien sûr encadrées juridiquement.
Dans la prochaine partie, Mme Bernault nous expliquera le fonctionnement des Licences Creatives Commons et le tiré à part numérique.
Pour en savoir plus sur Carine Bernault :
- Après une thèse rédigée sous la direction du professeur André Lucas intitulée « la propriété littéraire et artistique appliquée à l’audiovisuel », Carine Bernault a été recrutée comme Maître de Conférences en droit privé à l’Université de Nantes en 2002.
- Elle est devenue professeur en 2013 et dirige actuellement l’Institut de Recherche en Droit privé (IRDP) ainsi qu’un DU « propriété intellectuelle » en formation à distance.
- Auteur de nombreux articles, elle est membre du comité de rédaction de la revue mensuelle « l’essentiel de la propriété intellectuelle » (Lextenso) et contribue à la chronique trimestrielle de propriété littéraire et artistique de la revue « propriétés intellectuelles ».
Son ouvrage : « Open access et droit d’auteur » a été publié en janvier 2016 chez Larcier.
L’open access est en plein essor dans de nombreux pays. Cet ouvrage s’intéresse au rôle tenu par le droit d’auteur dans cette évolution et envisage les moyens de promouvoir l’open access.
Par Nicolas BREMAND, Doctorant en droit de l’UE, Université de Nantes.
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