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Conférences

Conférence – Les Nations Unies et la gouvernance de l’Internet

Dans le cadre du cycle de conférences « Paroles de diplomates », l’Association française pour les nations unies (AFNU), en partenariat avec le Centre Thucydide, organise une conférence sur « Les Nations Unies et la gouvernance de l’Internet ». Rendez-vous le 2 mars 2020 à 9h00 au Centre Panthéon (entrée libre). Pour en savoir plus sur le programme, cliquez ici. BDE Continuer de lire Conférence – Les Nations Unies et la gouvernance de l’Internet

alexiapatoLaisser un commentaire
Côté Parlements, Marché unique numérique, Posts, Ressources pour chercheurs en droit

Billet d’humeur sur l’humeur du législateur européen : libre-propos sur la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique

Après avoir fait l’objet d’importants amendements et d’un vote du Parlement européen le 12 septembre dernier, la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique (COM/2016/0593 final – 2016/0280 (COD)), soumis en ce moment au processus de négociation interinstitutionnelle du « trilogue », n’est assurément pas, dans son état actuel, le « sésame qui permettra à l’UE de prospérer dans la nouvelle économie mondiale des … Continuer de lire Billet d’humeur sur l’humeur du législateur européen : libre-propos sur la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique

basiledarmoisLaisser un commentaire
Posts, Ressources pour chercheurs en droit

Retour critique sur l’émergence d’un droit voisin des éditeurs de presse de contenus de presse en ligne en Europe-Seconde Partie

 Seconde Partie. La cohérence douteuse du contenu de la proposition de la Commission Dans la première partie de notre post consacré à l’émergence d’un droit voisin des   éditeurs de presse, nous avions explicité la logique qui entourait la proposition de la Commission. Nous avions mis en évidence que cette logique était globalement motivée et structurée.  Dans cette seconde partie, nous prolongerons la réflexion en … Continuer de lire Retour critique sur l’émergence d’un droit voisin des éditeurs de presse de contenus de presse en ligne en Europe-Seconde Partie

thomaspérennouLaisser un commentaire
e-Débat on Open Access, Posts, Ressources pour chercheurs en droit

Pour mettre fin aux idées reçues sur l’Open Access

L’Open Access tel que défini dans l’initiative de Budapest signifie « la mise à disposition gratuite sur l’Internet public [de la littérature de recherche validée par les pairs],  permettant à tout un chacun de lire, télécharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou créer un lien vers le texte intégral de ces articles, les analyser automatiquement pour les indexer, s’en servir comme données pour un logiciel, ou s’en servir à toute autre fin … Continuer de lire Pour mettre fin aux idées reçues sur l’Open Access

thomaspérennouLaisser un commentaire
Côté CJUE

Interview du président Koen Lenaerts, partie 2: Les défis actuels de la CJUE

Dans cette interview, le président Koen Leneaerts répond à deux questions: Les défis actuels de la CJUE Les défis de sa présidence Pour aller plus loin la playliste des arrêts cités par le Président: Digital Rights cf. article de Sylvie Peyrou, La Cour de justice, garante du droit constitutionnel à la protection des données à caractère personnel, RTDE 2015 Google Spain cf. article de Laure … Continuer de lire Interview du président Koen Lenaerts, partie 2: Les défis actuels de la CJUE

otambouLaisser un commentaire