« European Law and Private Law »: Publication imminente d’un ouvrage collectif en droit européen

Chers lecteurs, chères lectrices, Nous avons le plaisir de vous annoncer la prochaine publication d’un important ouvrage collectif en matière de droit européen chez Hart Publishing (prévue pour mars 2017). L’oeuvre, co-dirigée par les Professeurs Arthur Hartkamp (Université Radboud de Nimègue), Carla Sieburgh (Université Radboud de Nimègue) et Wouter Devroe (Université de Louvain), s’intitule European Law and Private Law. Elle traite de l’impact du droit primaire … Continuer de lire « European Law and Private Law »: Publication imminente d’un ouvrage collectif en droit européen

« L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant », Marie-Angèle Hermitte, ou une vive critique de la politique européenne des brevets

Marie-Angèle Hermitte a publié en 2016 aux éditions Quae, « l’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant », compte-rendu de deux conférences données en 2013 aux INRA de Clermont-Ferrand et de Versailles. Réputée pour sa vocation à la transdisciplinarité, l’auteure y livre un condensé des résultats de plusieurs années de recherche dédiées à la brevetabilité des inventions obtenues à partir d’êtres et substances vivantes (animaux, végétaux, organismes). … Continuer de lire « L’emprise des droits intellectuels sur le monde vivant », Marie-Angèle Hermitte, ou une vive critique de la politique européenne des brevets

Sortie d’un livre blanc sur le Brexit: accessible gratuitement dans la boutique Dalloz

La boutique Dalloz offre la possibilité de consulter/telécharger gratuitement un livre blanc sur le Brexit à la condition de remplir son formulaire d’inscription ou de se connecter par votre compte personnel. Ce livre blanc intitulé: Brexit: une sortie aux issues incertaines? est un dossier de 50 pages réunissant des articles publiés dans plusieurs revues du fonds Dalloz ( RTDeur, Revue de l’Union Européenne,  AJfamille) Une … Continuer de lire Sortie d’un livre blanc sur le Brexit: accessible gratuitement dans la boutique Dalloz

Parution de l’ouvrage : « Actualités de la protection juridictionnelle effective dans et par l’Union européenne »

L’ouvrage « Actualités de la protection juridictionnelle effective dans et par l’Union européenne » est paru aux éditions Larcier. Il a été réalisé sous la coordination de Louise Fromont et Arnaud Van Waeyenberge. Pilier d’une Union de droit, le droit à une protection juridictionnelle effective évolue à la fois par le droit de l’Union et, dans l’Union, sous l’impulsion de la Convention européenne des droits de l’homme et des traditions … Continuer de lire Parution de l’ouvrage : « Actualités de la protection juridictionnelle effective dans et par l’Union européenne »

Sortie d’ouvrage: Politiques de l’Union européenne et droits fondamentaux, dir. Laurence Potvin Solis

Cet ouvrage rassemble les actes actualisés de la Treizième édition des Journées Jean Monnet. Il met à l’étude la relation des politiques de l’Union européenne aux droits fondamentaux d’un point de vue institutionnel et matériel et en lien avec les valeurs et les objectifs de l’Union. Il traite des différents champs de politiques de l’Union, tels que le marché intérieur, l’Union économique et monétaire, l’ELSJ … Continuer de lire Sortie d’ouvrage: Politiques de l’Union européenne et droits fondamentaux, dir. Laurence Potvin Solis

La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, E. Carpano, M. Chastagnaret et E. Mazuyer (dir.)

La libéralisation du commerce mondial, vecteur de globalisation, a entraîné une mise en concurrence des systèmes juridiques en laissant aux destinataires des règles, et en particulier les opérateurs économiques, la possibilité d’optimiser leur rattachement à un système juridique et donc leur soumission à un corpus normatif donné. La globalisation a créé un marché global du droit sans gouvernement mondial pour en assurer la régulation. Au … Continuer de lire La concurrence réglementaire, sociale et fiscale dans l’Union européenne, E. Carpano, M. Chastagnaret et E. Mazuyer (dir.)

Parution de l’ouvrage « Traité des rapports entre les ordres juridiques » sous la direction de Baptiste Bonnet

Le Traité des rapports entre ordres juridiques constitue l’aboutissement d’un ambitieux projet, celui de mobiliser la doctrine la plus autorisée et hétéroclite autour d’un thème éminemment actuel, celui des rapports de systèmes. Proposant une approche à la fois théorique et pratique des mutations et bouleversements engendrés par l’internationalisation du droit et l’interpénétration des ordres juridiques, l’ouvrage dresse le panorama le plus exhaustif de l’appréhension des … Continuer de lire Parution de l’ouvrage « Traité des rapports entre les ordres juridiques » sous la direction de Baptiste Bonnet

Parution de l’ouvrage « L’Union bancaire » sous la direction de F. Martucci

L’ouvrage « L’Union bancaire » s’attaque sous la direction de Francesco Martucci à l’européanisation de la surveillance et de la résolution des établissements bancaires. Il fait suite au colloque « L’“Union bancaire” : le “cadre”, nouvelle “méthode” d’intégration dans l’Union européenne » qui s’était tenu les 15 et 16 janvier 2015 à l’Université Panthéon-Assas. Vaste sujet s’il en est, l’Union bancaire suscite de nombreuses interrogations, qui touchent à la … Continuer de lire Parution de l’ouvrage « L’Union bancaire » sous la direction de F. Martucci

Sortie d’ouvrage: Les catégories du droit de l’Union européenne, sous la direction de Brunessen Bertrand

La réflexion sur les catégories juridiques du droit de l’Union permet de comprendre comment s’élabore le droit de l’Union et son autonomie par rapports aux autres systèmes juridiques. Elle montre aussi quel est son degré de spécificité. Pour en savoir plus sur Brunessen Bertrand, Professeure à l’Université de Rennes Continuer de lire Sortie d’ouvrage: Les catégories du droit de l’Union européenne, sous la direction de Brunessen Bertrand